Veuillez lire attentivement les conditions générales suivantes.
LES PRÉSENTES CONDITIONS GÉNÉRALES CONCERNENT L'UTILISATION DU SITE WEB AMIR.COM (LE « SITE ») ET DE L'APPLICATION MOBILE (L'« APPLICATION MOBILE ») DES RESTAURANTS AMIR DU CANADA (« AMIR »), Y COMPRIS LEUR CONTENU (LE SITE ET L'APPLICATION MOBILE SONT CI-APRÈS DÉNOMMÉS « L'APPLICATION »).
EN TÉLÉCHARGEANT, INSTALLANT, ACCÉDANT OU UTILISANT L'APPLICATION, VOUS ACCEPTEZ D'ÊTRE LIÉ PAR LES PRÉSENTES CONDITIONS GÉNÉRALES (LES « CONDITIONS »). EN CAS DE DÉSACCORD, VOUS NE DEVEZ PAS TÉLÉCHARGER, INSTALLER, ACCÉDER OU UTILISER L'APPLICATION. SI VOUS AVEZ INSTALLÉ L'APPLICATION ET QUE VOUS N'ACCEPTEZ PAS LES PRÉSENTES CONDITIONS, VOUS DEVEZ LA DÉSINSTALLER IMMÉDIATEMENT. LES PRÉSENTES CONDITIONS CONSTITUENT UN ACCORD JURIDIQUE ENTRE VOUS ET AMIR (« ACCORD »). CE CONTRAT CONTIENT DES DISPOSITIONS LIMITANT LA RESPONSABILITÉ D'AMIR.
Conditions d'utilisation
L'APPLICATION DOIT ÊTRE UTILISÉE UNIQUEMENT PAR DES PERSONNES ÂGÉES DE TREIZE (13) ANS OU PLUS. SI VOUS AVEZ TREIZE (13) ANS OU PLUS, MAIS QUE VOUS N'AVEZ PAS ATTEINT L'ÂGE DE LA MAJORITÉ DANS VOTRE JURIDICTION, VOUS DEVEZ EXAMINER LES PRÉSENTES CONDITIONS AVEC VOTRE PARENT OU TUTEUR AVANT DE POURSUIVRE AFIN DE VOUS ASSURER QUE VOUS ET VOTRE PARENT OU TUTEUR LES COMPRENEZ. SI VOTRE PARENT OU TUTEUR NE RECONNAÎT PAS ET N'ACCEPTE PAS LES PRÉSENTES CONDITIONS, VOUS DEVEZ IMMÉDIATEMENT DÉSINSTALLER L'APPLICATION ET CESSER DE L'UTILISER. SI VOUS AVEZ ENTRE 13 ANS ET LA MAJORITÉ, VOUS NE POUVEZ UTILISER L'APPLICATION QUE SOUS LA SURVEILLANCE DE VOS PARENTS OU TUTEUR.
Licence, droits d'installation et d'utilisation
Il est de votre responsabilité de vous assurer que votre appareil répond à toutes les spécifications techniques nécessaires pour accéder à l'Application et l'utiliser. Une licence personnelle, non exclusive et non transférable vous est accordée pour installer et utiliser l'Application sur les appareils mobiles que vous possédez ou contrôlez personnellement, conformément aux présentes Conditions. Les Applications Apple sont concédées sous licence uniquement pour une utilisation sur un appareil que vous possédez ou contrôlez et qui utilise le système d'exploitation Apple iPhone. Vous devez donc vous assurer d'utiliser un appareil approprié pour accéder à toute Application Apple et l'utiliser. Les autres Applications ne peuvent être utilisées que sur un appareil que vous possédez ou contrôlez et qui exécute le système d'exploitation pour lequel l'Autre Application concernée a été conçue. Vous ne pouvez pas installer ou utiliser l'Application sur un appareil que vous ne possédez pas ou ne contrôlez pas. L'Application est fournie à des fins légales uniquement et est protégée par les lois et traités sur la propriété intellectuelle. Toute modification ou utilisation de l'Application à toute autre fin constitue une violation des droits de propriété intellectuelle d'Amir. L'Application est concédée sous licence et non vendue. Tous les droits relatifs à l'Application sont et demeurent la propriété exclusive d'Amir et/ou de ses concédants. Aucune disposition des présentes Conditions ne vise à vous transférer ou à vous conférer de tels droits. Vous ne disposez que de l'utilisation limitée de l'Application qui vous est accordée par les présentes Conditions. Vous ne prendrez aucune mesure susceptible de compromettre, de limiter ou d'interférer avec les droits d'Amir et/ou de ses concédants. Tous les coûts liés au téléchargement, à l'installation, à l'accès et à l'utilisation de l'Application restent à votre charge et dépendent de votre opérateur mobile. Vous ne devez pas utiliser l'Application lorsque vous êtes au volant d'un véhicule (ou autre moyen de transport) en mouvement ou à l'arrêt, mais non stationné. Vous devez respecter toutes les règles et réglementations applicables avant et pendant l'utilisation de l'Application. Par souci de sécurité, vous ne devez utiliser l'Application que lorsque cela est légal et sûr.
Vous êtes responsable de la stricte confidentialité des informations de votre compte et de toute activité effectuée sur celui-ci. Vous vous engagez à informer immédiatement Amir de toute utilisation non autorisée de votre compte ou de votre mot de passe, ou de toute autre violation de sécurité. Vous acceptez et êtes responsable de fournir des informations exactes lors de la saisie des informations de votre compte et de veiller à leur mise à jour. Il est de votre seule responsabilité de contrôler la diffusion et l'utilisation de votre mot de passe, de contrôler l'accès à votre compte et son utilisation, et d'informer Amir lorsque vous souhaitez résilier votre compte ou vous désabonner de toute communication électronique. Amir ne sera pas responsable de toute perte ou dommage résultant du non-respect de cette disposition.
Restrictions d'utilisation
Vous ne pouvez pas : décompiler, procéder à l'ingénierie inverse, désassembler, convertir de toute autre manière ou autoriser un tiers à décompiler, désassembler ou convertir de toute autre manière l'Application en un format perceptible par l'homme ; faire des copies de l'Application ; distribuer ou republier, télécharger, publier ou transmettre l'Application de quelque manière que ce soit ; revendre, louer, prêter ou prêter l'Application ; ou transférer l'Application ou les présentes Conditions à un tiers. Si vous téléchargez un logiciel à partir de l'Application, le logiciel, y compris tous les fichiers, images, contenus dans ou générés par le logiciel, et les données qui l'accompagnent (ensemble, le « Logiciel ») sont réputés vous être concédés sous licence par Amir ou son concédant de licence, selon le cas.
Vous n'êtes PAS autorisé à utiliser l'Application pour :
Toute preuve d'utilisation de cette Application à ces fins sera fournie aux autorités chargées de l'application de la loi et devra être produite conformément à la loi.
Limitation de responsabilité
Amir et ses sociétés affiliées ne sauraient être tenues responsables des dommages ou préjudices causés par l'utilisation ou l'impossibilité d'utiliser l'Application, y compris, mais sans s'y limiter, tout défaut de performance, erreur, omission, interruption, défaut, retard de transmission, virus informatique ou panne de ligne. Amir et ses sociétés affiliées ne sauraient être tenues responsables des dommages ou préjudices, y compris, mais sans s'y limiter, les dommages indirects, spéciaux, accessoires, exemplaires ou consécutifs résultant de l'utilisation ou de l'impossibilité d'utiliser l'Application, même en cas de négligence de la part d'Amir et de ses sociétés affiliées ou si un représentant autorisé d'Amir a été informé de la possibilité de tels dommages, ou les deux. Les limitations ou exclusions ci-dessus peuvent ne pas s'appliquer à vous dans la mesure où la loi applicable autorise la ou les limitations ou exclusions de responsabilité. La responsabilité totale d'Amir envers vous pour toute perte, tout dommage et toute cause d'action (contractuel, délictuel (y compris, sans s'y limiter, la négligence) ou autre) sera la plus faible des deux sommes suivantes : (i) le montant que vous avez payé pour utiliser l'Application ; (ii) si l'Application était gratuite, une somme forfaitaire de 10,00 $ CA. Amir se réserve le droit d'obtenir des dommages-intérêts ou toute autre indemnisation en vertu des présentes Conditions.
Collecte, utilisation et divulgation de vos informations
Collecte : Vous acceptez qu’Amir collecte et utilise des données techniques sur votre appareil, votre système, vos logiciels d’application et vos périphériques, collectées périodiquement afin de faciliter la fourniture de mises à jour logicielles et d’assistance liées à l’Application.
Pour qu’Amir puisse mieux répondre à vos préférences, en utilisant l’Application, vous acceptez et consentez à ce qu’Amir et ses partenaires tiers collectent, utilisent et transmettent les informations que vous fournissez lors de l’utilisation de l’Application, ainsi que d’autres informations personnelles identifiables collectées lors de votre utilisation de l’Application ou spécifiquement fournies par vous lors de votre utilisation de l’Application via la création d’un compte Amir ou autrement (« Informations personnelles »), afin de faciliter l’amélioration et la fourniture de produits, d’offres, de promotions, d’autres services ou technologies, et de contenu publicitaire.
Vous acceptez et consentez à ce qu’Amir et ses partenaires tiers utilisent vos informations personnelles pour vous fournir des produits, des offres, des promotions, d’autres services ou technologies, et du contenu publicitaire personnalisés. Vos informations personnelles seront utilisées uniquement conformément à la politique de confidentialité de l’entreprise (sous réserve de modifications sans préavis).
Informations de localisation : Avec votre consentement, nous pouvons collecter des informations de localisation via votre utilisation de l’Application, notamment via la géolocalisation, le GPS, le Bluetooth ou des fonctionnalités similaires de votre téléphone ou appareil mobile (« Informations de localisation »). Ces informations ont pour but d’identifier les restaurants les plus proches de votre position immédiate et d’utiliser efficacement les fonctionnalités de l’Application. Nous ne collectons ces informations que si vous acceptez de recevoir certaines fonctionnalités de l’Application (lors du téléchargement initial de l’application, de votre connexion ou ultérieurement) et en activant ces fonctionnalités sur votre appareil mobile. Une fois l’acceptation obtenue, l’Application continue de collecter ces informations jusqu’à ce que vous la fermiez (elle les collecte si elle est exécutée en arrière-plan) ou que vous désactiviez la géolocalisation, le GPS, le Bluetooth ou des fonctionnalités similaires de votre téléphone ou autre appareil via les paramètres de votre appareil mobile, ou que vous empêchiez la collecte de ces informations. Amir considère les informations de localisation comme des informations personnelles.
Informations sur l’utilisation de l’Application : Lorsque vous utilisez l’Application, des informations sur vos interactions et votre utilisation de l’Application peuvent être collectées automatiquement (« Informations sur l’utilisation de l’Application »). Dans la mesure où les Informations d'utilisation de l'Application vous identifient en tant qu'individu, Amir les considérera comme des Informations Personnelles.
Informations Personnelles Agrégées : La façon dont vous utilisez notre Application et fréquentez nos restaurants est importante pour nous. Nous pouvons donc regrouper et compiler des Informations Personnelles avec des informations sur vos autres achats effectués dans les restaurants Amir et toute autre Information Personnelle que vous avez consenti à nous fournir (« Informations Personnelles Agrégées »).
Utilisation : Les Informations Personnelles, les Informations de Localisation, les Informations d'Utilisation de l'Application et les Informations Personnelles Agrégées (collectivement appelées « Informations Autorisées ») sont utilisées à des fins telles que l'amélioration des fonctionnalités de notre Application, la réponse à vos demandes et communications, la réalisation d'études de consommation sur les comportements et/ou les centres d'intérêt des consommateurs, l'amélioration de nos services ou produits, et la communication d'informations sur les offres spéciales et les promotions de nos restaurants.
Divulgation : Amir peut partager des Informations autorisées avec ses filiales, agents, partenaires commerciaux, franchisés et autres tiers des manières suivantes :
Stockage et transfert des informations : Amir peut stocker toute information que nous collectons (autorisée ou non) dans des bases de données détenues et gérées par nous, nos filiales, fournisseurs, franchisés, agents ou prestataires de services. Ces bases de données peuvent être stockées au Canada ou dans tout autre pays. En utilisant notre Application, vous consentez au stockage et au transfert de vos Informations Autorisées et de toute autre information de la manière décrite ci-dessus.
Limitation de la collecte d'informations : Vous pouvez utiliser l'Application sans fournir d'informations personnelles. Vous pouvez également restreindre la collecte d'informations personnelles en vous déconnectant, en désinstallant l'Application ou en l'empêchant d'utiliser la géolocalisation, le Bluetooth ou des fonctionnalités similaires de votre appareil mobile. Cependant, ces actions pourraient vous empêcher d'utiliser certaines fonctionnalités ou certains aspects de l'Application.
Liens vers d'autres sites web : L'Application peut contenir des références, des liens ou des interactions avec d'autres sites web que nous n'exploitons ni ne contrôlons (« Sites tiers »). Les politiques et procédures décrites ici ne s'appliquent pas aux sites tiers, et ces sites peuvent collecter indépendamment des informations vous concernant. Amir décline toute responsabilité quant aux politiques de confidentialité et de collecte d'informations de ces tiers et nous vous suggérons de contacter directement les fournisseurs de ces sites pour obtenir des informations sur leurs politiques de confidentialité.
Contact : Pour toute question ou préoccupation concernant votre confidentialité, veuillez vous adresser à :
Responsable de la confidentialité
[email@restoamir.com]
1033, Autoroute 13
Laval (Québec)
H7W 4V3
Communications par e-mail
Si vous créez un compte Amir via l'Application, vous pourrez choisir de recevoir des communications par e-mail d'Amir susceptibles de vous proposer des offres spéciales et/ou des promotions (« Communications par e-mail »). Si vous souhaitez vous désinscrire de ces communications, vous pouvez :
Cette désinscription n'affectera pas vos paramètres de notifications push dans l'Application.
Notifications push
Lors du téléchargement de l'Application, si vous vous inscrivez et êtes connecté à votre compte, vous aurez la possibilité de recevoir des notifications push d'Amir sur votre appareil, dans l'Application et via vos informations de localisation. Ces notifications peuvent inclure des communications promotionnelles, des offres et des messages système envoyés sur l'appareil ou dans la boîte aux lettres de l'Application (« Notifications push »). Vous pouvez, à tout moment après le téléchargement de l'Application, empêcher la collecte des informations de localisation ou vous désinscrire en sélectionnant « Notifications Amir » dans les paramètres de votre appareil. Le fait d'empêcher l'application de collecter des informations de localisation ou de refuser les notifications push n'affectera pas vos paramètres concernant les communications par courrier électronique au sein de l'application.
Juridiction et droit applicable
Sauf indication contraire, l'Application est mise à disposition uniquement pour fournir des informations sur Amir. Amir contrôle et exploite cette Application et ne garantit pas que ces éléments sont appropriés ou disponibles pour une utilisation dans d'autres lieux. Si vous utilisez cette Application depuis d'autres lieux, vous êtes responsable du respect des lois locales applicables. Certains logiciels de cette Application peuvent être soumis à des contrôles à l'exportation imposés par le Canada et/ou les États-Unis et ne peuvent être téléchargés, exportés ou réexportés : (a) vers (ou à destination d'un ressortissant ou d'un résident de) tout pays soumis à un embargo du Canada ou des États-Unis. Si vous téléchargez ou utilisez l'Application, vous déclarez et garantissez que vous ne vous trouvez pas dans, ni sous le contrôle d'un ressortissant de l'un de ces pays, ni sur une telle liste.
La Convention des Nations Unies sur les contrats de vente internationale de marchandises ne s'applique pas. Pour les résidents du Canada hors Québec, les présentes Conditions et l'utilisation de l'Application sont régies par les lois de la province de l'Ontario et les lois du Canada. Pour tout conflit découlant des présentes Conditions, les parties se soumettent irrévocablement à la compétence des tribunaux de la province de l'Ontario situés à Toronto, en Ontario. Pour les résidents du Québec, les présentes Conditions et l'utilisation de l'Application sont régies par les lois de la province de Québec et les lois du Canada. Pour tout conflit découlant des présentes Conditions, les parties se soumettent irrévocablement à la compétence des tribunaux de la province de Québec situés à Montréal, au Québec.
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L'application peut contenir des inexactitudes techniques ou des erreurs typographiques. Amir se réserve le droit d'y apporter des modifications ou des améliorations à tout moment. L'application et tout matériel qu'elle contient sont fournis « en l'état », selon leur disponibilité, et sans garantie d'aucune sorte, expresse ou implicite, dans toute la mesure permise par la loi applicable. Amir décline toute garantie de qualité marchande, de non-contrefaçon et d'adéquation à un usage particulier. Amir ne garantit pas que les fonctionnalités de l'application fonctionneront sans interruption ni erreur, que les défauts seront corrigés, ni que l'application ou le serveur qui la met à disposition sont exempts de virus ou d'autres composants nuisibles. Amir ne garantit ni ne fait aucune déclaration concernant l'utilisation ou le résultat de l'utilisation de l'application, notamment en termes d'exactitude, de précision, de fiabilité ou autre. Amir décline toute responsabilité quant aux actes, omissions et comportements de tiers en lien avec votre utilisation de l'application. Vous (et non Amir) assumez l'intégralité des coûts de tout entretien, réparation ou correction nécessaire. L'exclusion ci-dessus peut ne pas vous concerner, dans la mesure où la loi applicable n'autorise pas l'exclusion des garanties implicites. Vous assumez l'entière responsabilité de votre utilisation de l'application et de tout site lié. Votre seul recours contre Amir en cas d'insatisfaction concernant l'application ou son contenu est de cesser de l'utiliser. Cette limitation de recours fait partie intégrante de l'accord entre les parties.
Liens externes
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Connexion aux services de réseaux sociaux
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Résiliation
Amir peut résilier, à sa seule discrétion, les présentes Conditions à tout moment et pour quelque raison que ce soit, sans préavis, en désactivant l'Application. Vous pouvez résilier les présentes Conditions à tout moment et pour quelque raison que ce soit, sans préavis, en désinstallant l'Application de votre appareil, à l'exception des clauses qui restent en vigueur après la résiliation.
Intégralité de l'Accord
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Modifications
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